Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELODIE
FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98760598
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2028

Présentation de la marque MELODIE

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE domicilié(e) 8, 10, 12 rue La Fayette - 25009 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODIE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ADL AUTO DRIV , CATS , MVAT


FABRICOM SYSTEMES D'ASSEMBLAGE, Société par actions simplifiée - 8, 10, 12 rue La Fayette - 25009 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 542820030


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390467 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 5 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485399 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715582 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Logiciels de conduite et de supervision d'équipements et d'installations pour l'assemblage, le contrôle et la manutention.